Affaire Thierry Atangana: L’heure de la vérité
YAOUNDÉ - 13 Juillet 2012
© ME CHARLES TCHOUNGANG | Mutations
Voici venu le temps de vous présenter la vérité de ce dossier au nom et pour le compte de Monsieur Michel Thierry Atangana Abega. Ces paroles tirées de l'ecclésiaste, nous enseignent que la nuit a beau être longue, le jour fini toujours par se lever. Ce dossier est en effet, depuis le début émaillé de mensonges, de faux, de manipulation et d'absence de tout élément probant. Il est caractérisé par une constance tant au début qu'à la fin de ce dossier, nous tournons autour du même personnage: Son Excellence Monsieur le Président de la République. Il est en effet au cœur de ce dossier. Je voudrais soumettre à votre sagacité une analyse institutionnelle qui aurait du amener les auteurs de cette affaire à se montrer circonspects dans l'exercice de l'opportunité des poursuites.
En effet, notre Constitution en son Article 10 dispose que : «1) Le Président de la République nomme le Premier Ministre et, sur propositions de celui-ci, les autres membres du gouvernement. Il fixe leurs attributions. Il met fin à leurs fonctions ministérielles.
2) le Président de la République peut déléguer certains de ses pouvoirs au Premier Ministre, aux autres Membres du Gouvernement et à certains hauts responsables de l'administration de l'Etat, dans le cadre de leurs attributions.
3) en cas d'empêchement temporaire, le Président de la République charge le Premier Ministre ou, en cas d'empêchement de celui-ci un autre Membre du Gouvernement, d'assurer certaines de ses fonctions dans le cadre d'une délégation express».
Et l'Article 53 dispose que: « (nouveau) (1) la Haute Cour de Justice est compétente pour juger les actes accomplis dans l'exercice de leurs fonctions par: le Président de la République en cas de haute trahison.
Le Premier Ministre, les autres Membres du Gouvernement et assimilés, les hauts responsables de l'administration ayant reçu délégation de pouvoir en application des Articles 10 et 12 ci-dessus, en cas de complot contre la sureté de l'Etat.
(2) Le Président de la République ne peut être mis en accusation que par l'Assemblée Nationale et le Senat statuant par un vote identique au scrutin public et à la majorité des quatre cinquième des membres les composants.
(3) les actes accomplis par le Président de la République en application des Articles 5, 8, 9 et 10 ci-dessus, sont couverts par l'immunité et ne sauraient engager sa responsabilité à l'issue de son mandat.
(4) L'organisation, la composition, les conditions de saisine ainsi que la procédure suivie devant la Haute Cour de Justice sont déterminées par la Loi.»
Au terme de ces dispositions constitutionnelles, le Président de la République, lorsqu'il agit en vertu des Articles 5, 8, 9 et 10 de la Constitution bénéficie d'une immunité absolue pendant et après l'exercice de ses fonctions. Qu'ils s'agissent de la nomination des Membres de son Gouvernement, de son Secrétaire Général ainsi que de ses Collaborateurs délégataires, cette immunité demeure. Cette question préalable de constitutionnalité, aurait du interpeler les auteurs de cette saga judiciaire qui violent la Constitution et exposent à tort Monsieur le Président de la République.
Madame le Président, Madame, Messieurs de la collégialité,
Cette question préalable de constitutionnalité n'a pas pour but de soumettre à votre analyse une exception ou une fin de non recevoir. Son objectif est de plaider pour le compte de Monsieur Michel Thierry Atangana l'acquittement pour cause de délit impossible. Cette question étant réglée, je voudrais résumer cette véritable cabale judiciaire en quelques chiffres qui donnent froid dans le dos: 52, 4050, 11, 15 et 278.514.171.852Fcfa. Ces chiffres en eux-mêmes n'ont aucune signification.
Mais lorsque je vous dis qu'il s'agit de: 52 jours de garde a vue pour cause de grand banditisme, 4050 jours de détention préventive, 11 années d'instruction, 15 années d'emprisonnement sans cause et d'une créance à recouvrer a ce jour de 278.514 milliards de FCFA. Ce dossier prend toute sa dimension dramatique mais, nous reviendrons à ces chiffres. Il y a en effet, 15 (quinze) années de cela, le Tribunal de céans autrement composé dans une précipitation et dans une session à audience unique, vers 04 heures du matin et en l'absence de ses Avocats, alors que le Code d'instruction criminelle de l'époque prescrivait l'exigence de la présence des Avocats en matière criminelle, M. Michel Thierry Atangana Abega était condamné au titre des mêmes qualifications qu'aujourd'hui, pour sa gestion du Copisupr à 15 (quinze) ans d'emprisonnement ferme pour coaction de détournement de deniers publics et pour tentative de détournement de deniers publics.
15 (quinze) années pleines se sont écoulées, des vies ont été brisées, des familles détruites et le mensonge s'est imposé comme vérité relative. Nous voici au début d'une autre affaire ou l'on veut au nom du mensonge, du faux, de la manipulation détruire l'honneur d'un homme dont l'unique tort fut d'avoir été précoce (expert financier à 31 ans) et de se trouver au mauvais endroit, au mauvais moment. En effet, M. Michel Thierry Atangana apparaît comme la victime collatérale d'un conflit politique assumé par les principaux acteurs qui encore aujourd'hui revendiquent leurs postures et les actes posés en toute intelligence et en toute confiance. Il est aujourd'hui reproché à Monsieur Michel Thierry Atangana, des infractions de détournement de deniers publics en coaction pour sa gestion du Copisupr, de tentative de détournement de deniers publics en coaction dans le cadre de l'organisation du Sommet de l'Oua et de coaction de commission du délit de trafic d'influence.
J'ai la conviction que les débats ont permis au Collège d'asseoir sa conviction relativement à la vacuité des arguments du Parquet et de la partie civile, mais ne pas porter la parole perdue d'un innocent depuis 15 (quinze) ans, n'arrive pas à se faire entendre, c'est l'exercice auquel nous nous soumettons volontiers avec la ferme intention de reconstruire méthodiquement le piège grossier monté par des hommes de mauvaise foi, animés par la seule intention de détruire leur prochain alors même qu'ils avaient entre leurs mains les preuves irréfutables de son innocence.
Vue l'Ordonnance de non lieu partiel et de renvoi devant le Tribunal de Grande Instance du Mfoundi à Yaoundé statuant en matière Criminelle rendue en date du 23 octobre 2008, par le Juge d'Instruction près ledit Tribunal et dont le dispositif est ainsi conçu: «Par ces motifs»;
Disons n'y avoir lieu à suivre contre: Edzoa Titus, Atangana Abega Michel Thierry, Njiemoun Isaac et Mapouna du chef de détournement de deniers publics à l'occasion de leur gestion du "Comité de Pilotage et de Suivi de Projets de Construction des axes routiers Yaoundé-Kribi et Ayos-Bertoua". Edzoa Titus, Atangana Abega Michel Thierry et Mapouna du chef de coaction de trafic d'influence des Articles 74, 161 du Code pénal. Edzoa Titus et Atangana Abega Michel Thierry du chef de détournement de deniers publics pour 947.488.719 FCFA à l'occasion du 32e Sommet de l'Oua.
Ordonnons main levée du mandat de dépôt décerné le 04.07.1997 contre Atangana Abega Michel Thierry, s'il n'est détenu pour autre cause.
Ordonnons également mainlevée du blocage, ordonné dans nos Commissions rogatoires internationales du 06/10/2008, de ses comptes bancaires en France, à Monaco, en Grande-Bretagne, au Luxembourg, aux Etats-Unis d'Amérique, au Canada, en Afrique du Sud, en Suisse, en Irlande du Nord et dans le Royaume de Belgique, tout comme de ceux de Njiemoun Isaac et de Mapouna dans ces mêmes pays, à moins que ces comptes soient bloqués pour autre cause. Disons, en revanche, y avoir à suivre contre Edzoa Titus d'avoir commis le crime de détournement de deniers publics et le délit de concussion sus-spécifiés.
En conséquence le renvoyons devant le Tribunal de Grande Instance statuant en matière criminelle pour y être jugé conformément à la Loi. Qu'il faut préciser que même si Monsieur Michel Thierry Atangana Abega était détenu pour une autre cause, dès l'entrée en vigueur du Code de Procédure Pénale, qui fixe la durée de la détention provisoire à une durée maximale de 18 (dix huit) mois, une ordonnance lui notifiant la mainlevée dudit Mandat aurait dû être prise. Qu'il n'en a rien été du tout, au mépris des dispositions pourtant pertinentes du Code de Procédure Pénale.
0 bagnard, mon ami, ne l'oublie jamais: de ta captivité fais un roc, sur lequel tu reconstruis ce qui a été indument détruit, et avec détermination, arme ton être pour revivifier ce qui, en toi, a été assassine! «Sois l’Oedipe de la vie et le Sphinx de ta tombe»!, comme le stipulait Victor Hugo. La prison n'est pas seulement une privation de liberté. Elle est une réelle suspension dans l'espace et le temps, entre la vie et la mort. On apprend à vivre, on y apprend à mourir. Tout ce qui la précède doit un peu mourir; tout ce qui lui succède doit totalement renaitre, ressusciter des cendres du passé, comme le mythique Phénix qui nous apprend à assimiler la loi alchimique de l'immortalité, revêtue, en l'occurrence, d'un voile éphémère des apparences triviales.
La prison enfin, c'est s'inviter soi-même à tout suspendre, à se mettre en résonnance avec son Soi, pour découvrir le biorythme caché de l'Univers et les arcanes de ses lois. Elle offre une particulière opportunité de quête chevaleresque, qui requiert non seulement beaucoup de courage, de foi, de détermination, mais surtout une inestimable réserve d'Amour.
La prison, elle, doit être le verrou du passé et, en même temps, la clé d'or, qui ouvre l'avenir lumineux d'une nouvelle liberté retrouvée... De désolante mésaventure, il faut s'exercer à en faire un précieux privilège! Dans un décor froid de dépouillement total, quelquefois mes nuits se sont ennuyées de leur silence; elles se sont aliénées sans mon préalable consentement, de compagnons peu amènes, dans un théâtre surréaliste, sans toutefois perdre leur caractère ludique. Tantôt de minuscules souris aussi espiègles que gracieuses de leurs petites oreilles pointues constamment aux aguets, tantôt de gros rats impavides et méprisants, farcis d'orgueil, au pelage hirsute et répugnant. Leur intelligence a défié ma témérité, donnant lieu à des combats nocturnes épiques, avec des victoires et des défaites alternativement des deux camps.
Tantôt des cafards, aussi résistants à l'anéantissement que leurs fines pattes sont dévoreuses de matière plastique, dans un bruissement nocturne aussi délétère que des coups de tonnerre dans un ciel serein. Ils m'ont fait découvrir que les cafards aussi se cachaient pour mourir! Le moustique! Le moustique! Aussi frêle qu'agile, aussi téméraire que nuisible; courageux et implacable guerrier, il vous fonce a l'oreille, muni de son dard et de son radar, impitoyable, annonçant par une rhapsodie provocatrice et triomphante, la certitude de sa victoire! Entre nous, il n'y eut jamais d'armistice!
Les chiens! Avec leurs combats enragés et suicidaires de chevaliers amoureux pour une seule élue, clabaudant à tue-tête, comme seuls savent le faire des prétendants irréductibles brulés par la passion! Leurs combats, ils ne les engageaient que la nuit, excités par Venus, la déesse de la lune. Heureusement peu avant l'aurore, épuisés, extenués, ils signaient une trêve, mettant ainsi fin à une interminable insomnie, qu'en acteurs peu indulgents et avares de tout scrupule, ils m'avaient sévèrement infligée...
© ME CHARLES TCHOUNGANG | Mutations
Cet
extrait de la plaidoirie de ce conseil du codétenu de Titus Edzoa
dénonce les mensonges et falsifications contenus dans le dossier.
Voici venu le temps de vous présenter la vérité de ce dossier au nom et pour le compte de Monsieur Michel Thierry Atangana Abega. Ces paroles tirées de l'ecclésiaste, nous enseignent que la nuit a beau être longue, le jour fini toujours par se lever. Ce dossier est en effet, depuis le début émaillé de mensonges, de faux, de manipulation et d'absence de tout élément probant. Il est caractérisé par une constance tant au début qu'à la fin de ce dossier, nous tournons autour du même personnage: Son Excellence Monsieur le Président de la République. Il est en effet au cœur de ce dossier. Je voudrais soumettre à votre sagacité une analyse institutionnelle qui aurait du amener les auteurs de cette affaire à se montrer circonspects dans l'exercice de l'opportunité des poursuites.
En effet, notre Constitution en son Article 10 dispose que : «1) Le Président de la République nomme le Premier Ministre et, sur propositions de celui-ci, les autres membres du gouvernement. Il fixe leurs attributions. Il met fin à leurs fonctions ministérielles.
2) le Président de la République peut déléguer certains de ses pouvoirs au Premier Ministre, aux autres Membres du Gouvernement et à certains hauts responsables de l'administration de l'Etat, dans le cadre de leurs attributions.
3) en cas d'empêchement temporaire, le Président de la République charge le Premier Ministre ou, en cas d'empêchement de celui-ci un autre Membre du Gouvernement, d'assurer certaines de ses fonctions dans le cadre d'une délégation express».
Et l'Article 53 dispose que: « (nouveau) (1) la Haute Cour de Justice est compétente pour juger les actes accomplis dans l'exercice de leurs fonctions par: le Président de la République en cas de haute trahison.
Le Premier Ministre, les autres Membres du Gouvernement et assimilés, les hauts responsables de l'administration ayant reçu délégation de pouvoir en application des Articles 10 et 12 ci-dessus, en cas de complot contre la sureté de l'Etat.
(2) Le Président de la République ne peut être mis en accusation que par l'Assemblée Nationale et le Senat statuant par un vote identique au scrutin public et à la majorité des quatre cinquième des membres les composants.
(3) les actes accomplis par le Président de la République en application des Articles 5, 8, 9 et 10 ci-dessus, sont couverts par l'immunité et ne sauraient engager sa responsabilité à l'issue de son mandat.
(4) L'organisation, la composition, les conditions de saisine ainsi que la procédure suivie devant la Haute Cour de Justice sont déterminées par la Loi.»
Au terme de ces dispositions constitutionnelles, le Président de la République, lorsqu'il agit en vertu des Articles 5, 8, 9 et 10 de la Constitution bénéficie d'une immunité absolue pendant et après l'exercice de ses fonctions. Qu'ils s'agissent de la nomination des Membres de son Gouvernement, de son Secrétaire Général ainsi que de ses Collaborateurs délégataires, cette immunité demeure. Cette question préalable de constitutionnalité, aurait du interpeler les auteurs de cette saga judiciaire qui violent la Constitution et exposent à tort Monsieur le Président de la République.
Madame le Président, Madame, Messieurs de la collégialité,
Cette question préalable de constitutionnalité n'a pas pour but de soumettre à votre analyse une exception ou une fin de non recevoir. Son objectif est de plaider pour le compte de Monsieur Michel Thierry Atangana l'acquittement pour cause de délit impossible. Cette question étant réglée, je voudrais résumer cette véritable cabale judiciaire en quelques chiffres qui donnent froid dans le dos: 52, 4050, 11, 15 et 278.514.171.852Fcfa. Ces chiffres en eux-mêmes n'ont aucune signification.
Mais lorsque je vous dis qu'il s'agit de: 52 jours de garde a vue pour cause de grand banditisme, 4050 jours de détention préventive, 11 années d'instruction, 15 années d'emprisonnement sans cause et d'une créance à recouvrer a ce jour de 278.514 milliards de FCFA. Ce dossier prend toute sa dimension dramatique mais, nous reviendrons à ces chiffres. Il y a en effet, 15 (quinze) années de cela, le Tribunal de céans autrement composé dans une précipitation et dans une session à audience unique, vers 04 heures du matin et en l'absence de ses Avocats, alors que le Code d'instruction criminelle de l'époque prescrivait l'exigence de la présence des Avocats en matière criminelle, M. Michel Thierry Atangana Abega était condamné au titre des mêmes qualifications qu'aujourd'hui, pour sa gestion du Copisupr à 15 (quinze) ans d'emprisonnement ferme pour coaction de détournement de deniers publics et pour tentative de détournement de deniers publics.
15 (quinze) années pleines se sont écoulées, des vies ont été brisées, des familles détruites et le mensonge s'est imposé comme vérité relative. Nous voici au début d'une autre affaire ou l'on veut au nom du mensonge, du faux, de la manipulation détruire l'honneur d'un homme dont l'unique tort fut d'avoir été précoce (expert financier à 31 ans) et de se trouver au mauvais endroit, au mauvais moment. En effet, M. Michel Thierry Atangana apparaît comme la victime collatérale d'un conflit politique assumé par les principaux acteurs qui encore aujourd'hui revendiquent leurs postures et les actes posés en toute intelligence et en toute confiance. Il est aujourd'hui reproché à Monsieur Michel Thierry Atangana, des infractions de détournement de deniers publics en coaction pour sa gestion du Copisupr, de tentative de détournement de deniers publics en coaction dans le cadre de l'organisation du Sommet de l'Oua et de coaction de commission du délit de trafic d'influence.
J'ai la conviction que les débats ont permis au Collège d'asseoir sa conviction relativement à la vacuité des arguments du Parquet et de la partie civile, mais ne pas porter la parole perdue d'un innocent depuis 15 (quinze) ans, n'arrive pas à se faire entendre, c'est l'exercice auquel nous nous soumettons volontiers avec la ferme intention de reconstruire méthodiquement le piège grossier monté par des hommes de mauvaise foi, animés par la seule intention de détruire leur prochain alors même qu'ils avaient entre leurs mains les preuves irréfutables de son innocence.
Vue l'Ordonnance de non lieu partiel et de renvoi devant le Tribunal de Grande Instance du Mfoundi à Yaoundé statuant en matière Criminelle rendue en date du 23 octobre 2008, par le Juge d'Instruction près ledit Tribunal et dont le dispositif est ainsi conçu: «Par ces motifs»;
Disons n'y avoir lieu à suivre contre: Edzoa Titus, Atangana Abega Michel Thierry, Njiemoun Isaac et Mapouna du chef de détournement de deniers publics à l'occasion de leur gestion du "Comité de Pilotage et de Suivi de Projets de Construction des axes routiers Yaoundé-Kribi et Ayos-Bertoua". Edzoa Titus, Atangana Abega Michel Thierry et Mapouna du chef de coaction de trafic d'influence des Articles 74, 161 du Code pénal. Edzoa Titus et Atangana Abega Michel Thierry du chef de détournement de deniers publics pour 947.488.719 FCFA à l'occasion du 32e Sommet de l'Oua.
Ordonnons main levée du mandat de dépôt décerné le 04.07.1997 contre Atangana Abega Michel Thierry, s'il n'est détenu pour autre cause.
Ordonnons également mainlevée du blocage, ordonné dans nos Commissions rogatoires internationales du 06/10/2008, de ses comptes bancaires en France, à Monaco, en Grande-Bretagne, au Luxembourg, aux Etats-Unis d'Amérique, au Canada, en Afrique du Sud, en Suisse, en Irlande du Nord et dans le Royaume de Belgique, tout comme de ceux de Njiemoun Isaac et de Mapouna dans ces mêmes pays, à moins que ces comptes soient bloqués pour autre cause. Disons, en revanche, y avoir à suivre contre Edzoa Titus d'avoir commis le crime de détournement de deniers publics et le délit de concussion sus-spécifiés.
En conséquence le renvoyons devant le Tribunal de Grande Instance statuant en matière criminelle pour y être jugé conformément à la Loi. Qu'il faut préciser que même si Monsieur Michel Thierry Atangana Abega était détenu pour une autre cause, dès l'entrée en vigueur du Code de Procédure Pénale, qui fixe la durée de la détention provisoire à une durée maximale de 18 (dix huit) mois, une ordonnance lui notifiant la mainlevée dudit Mandat aurait dû être prise. Qu'il n'en a rien été du tout, au mépris des dispositions pourtant pertinentes du Code de Procédure Pénale.
0 bagnard, mon ami, ne l'oublie jamais: de ta captivité fais un roc, sur lequel tu reconstruis ce qui a été indument détruit, et avec détermination, arme ton être pour revivifier ce qui, en toi, a été assassine! «Sois l’Oedipe de la vie et le Sphinx de ta tombe»!, comme le stipulait Victor Hugo. La prison n'est pas seulement une privation de liberté. Elle est une réelle suspension dans l'espace et le temps, entre la vie et la mort. On apprend à vivre, on y apprend à mourir. Tout ce qui la précède doit un peu mourir; tout ce qui lui succède doit totalement renaitre, ressusciter des cendres du passé, comme le mythique Phénix qui nous apprend à assimiler la loi alchimique de l'immortalité, revêtue, en l'occurrence, d'un voile éphémère des apparences triviales.
La prison enfin, c'est s'inviter soi-même à tout suspendre, à se mettre en résonnance avec son Soi, pour découvrir le biorythme caché de l'Univers et les arcanes de ses lois. Elle offre une particulière opportunité de quête chevaleresque, qui requiert non seulement beaucoup de courage, de foi, de détermination, mais surtout une inestimable réserve d'Amour.
La prison, elle, doit être le verrou du passé et, en même temps, la clé d'or, qui ouvre l'avenir lumineux d'une nouvelle liberté retrouvée... De désolante mésaventure, il faut s'exercer à en faire un précieux privilège! Dans un décor froid de dépouillement total, quelquefois mes nuits se sont ennuyées de leur silence; elles se sont aliénées sans mon préalable consentement, de compagnons peu amènes, dans un théâtre surréaliste, sans toutefois perdre leur caractère ludique. Tantôt de minuscules souris aussi espiègles que gracieuses de leurs petites oreilles pointues constamment aux aguets, tantôt de gros rats impavides et méprisants, farcis d'orgueil, au pelage hirsute et répugnant. Leur intelligence a défié ma témérité, donnant lieu à des combats nocturnes épiques, avec des victoires et des défaites alternativement des deux camps.
Tantôt des cafards, aussi résistants à l'anéantissement que leurs fines pattes sont dévoreuses de matière plastique, dans un bruissement nocturne aussi délétère que des coups de tonnerre dans un ciel serein. Ils m'ont fait découvrir que les cafards aussi se cachaient pour mourir! Le moustique! Le moustique! Aussi frêle qu'agile, aussi téméraire que nuisible; courageux et implacable guerrier, il vous fonce a l'oreille, muni de son dard et de son radar, impitoyable, annonçant par une rhapsodie provocatrice et triomphante, la certitude de sa victoire! Entre nous, il n'y eut jamais d'armistice!
Les chiens! Avec leurs combats enragés et suicidaires de chevaliers amoureux pour une seule élue, clabaudant à tue-tête, comme seuls savent le faire des prétendants irréductibles brulés par la passion! Leurs combats, ils ne les engageaient que la nuit, excités par Venus, la déesse de la lune. Heureusement peu avant l'aurore, épuisés, extenués, ils signaient une trêve, mettant ainsi fin à une interminable insomnie, qu'en acteurs peu indulgents et avares de tout scrupule, ils m'avaient sévèrement infligée...